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Brevet suisse · CH679425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679425
Numéro de demande
CH000549/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1989
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

René Marcel Zbinden

2000 Neuchâtel

Inventeur

Zbinden, René Marcel

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.