Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH679439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679439
Numéro de demande
CH001531/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1990
Publié
28 févr. 1992
Délivré
31 août 1992
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 10/02 (2006.01)
G04B 19/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Lemrich & Cie S.A., 163, rue du Doubs, 2301 La Chaux-de-Fonds → R. Audemars SA, Via Ponteggia, 6814 Cadempino

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

  4. 28 févr. 1992

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

R. Audemars SA

Via Ponteggia, 6814 Cadempino

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Mathez, Bernard Eric

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.