Fixateur externe avec amortissement contrôlable
Brevet suisse · CH679448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679448
- Numéro de demande
- CH000698/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1989
- Publié
- 28 févr. 1992
- Délivré
- 28 févr. 1992
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.