Schaftantrieb an einer Webmaschine

Brevet suisse · CH679496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679496
Numéro de demande
CH003231/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1988
Publié
28 févr. 1992
Délivré
28 févr. 1992
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 1/14 (2006.01)
D03C 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Macho, Helmut

Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.