Procédé de préparation d'un agent aromatisant

Brevet suisse · CH679542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679542
Numéro de demande
CH004234/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1989
Publié
13 mars 1992
Délivré
13 mars 1992
Radié
26 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/227 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Société des Produits, Nestlé S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → GIVAUDAN S.A., 5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Givaudan SA

GIVAUDAN S.A.

5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

Mandataire

John Anthony McStea Givaudan Schweiz AG

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

Ho Dac, Thang

Le Mont-sur-Lausanne

Wood, Robert Dustan

Le Mont-sur-Lausanne

Woupeyi, Alfred

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.