Procédé de préparation d'une sauce de soya

Brevet suisse · CH679544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679544
Numéro de demande
CH003318/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1989
Publié
13 mars 1992
Délivré
13 mars 1992
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/238 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Société des Produits, Nestlé S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → GIVAUDAN S.A., 5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  3. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Givaudan SA

GIVAUDAN S.A.

5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

Inventeur

Bajracharya, Rupak

Valencia/CA, US

Ho Dac, Thang

Le Mont-sur-Lausanne

Wood, Robert Dustan

Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.