Support de pièce circulaire

Brevet suisse · CH679613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679613
Numéro de demande
CH002702/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1989
Publié
13 mars 1992
Délivré
13 mars 1992
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/182 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Schwab, Philippe

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.