Modul zu einer Brennstoffzellenbatterie

Brevet suisse · CH679620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679620
Numéro de demande
CH003916/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1990
Publié
13 mars 1992
Délivré
13 mars 1992
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Hexis AG, Zürcherstrasse 48, 8400 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hexis AG in Liquidation

Sulzer Hexis AG

Zürcherstrasse 48, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Diethelm, Roland

Winterthur

Brun, Joseph, Dr.

Winterthur

Barp, Bruno

Rudolfstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.