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Brevet suisse · CH679690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679690
- Numéro de demande
- CH004284/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1989
- Publié
- 31 mars 1992
- Délivré
- 31 mars 1992
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/78 (2006.01)
- Priorité
- DE A3843518 23.12.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Fetsch, Rudolf, Dr.
Weikersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.