Dispositif capteur de courant électrique
Brevet suisse · CH679710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679710
- Numéro de demande
- CH002031/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1989
- Publié
- 31 mars 1992
- Délivré
- 31 mars 1992
- Radié
- 29 mai 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 40/06 (1990.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.06.2009
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Cattaneo, Pierre
St-Julien-en-Genevois, FR
Gudel, Claude
Etrembières/Annemasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.