Dispositif capteur de courant électrique

Brevet suisse · CH679710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679710
Numéro de demande
CH002031/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1989
Publié
31 mars 1992
Délivré
31 mars 1992
Radié
29 mai 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01F 40/06 (1990.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.06.2009

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Cattaneo, Pierre

St-Julien-en-Genevois, FR

Gudel, Claude

Etrembières/Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.