Behälter für Pflanzen

Brevet suisse · CH679725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679725
Numéro de demande
CH002042/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1989
Publié
15 avr. 1992
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/02 (2006.01)
A01G 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.