Ustensile de cuisine ou de table

Brevet suisse · CH679739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679739
Numéro de demande
CH001802/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1989
Publié
15 avr. 1992
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/28 (2006.01)
A47G 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Volaris, V. Castiglione

8, chemin des Côtes-Bugnot, 2520 La Neuveville

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Castiglione, Vincent

La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.