Oberfräse

Brevet suisse · CH679754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679754
Numéro de demande
CH002276/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1989
Publié
15 avr. 1992
Délivré
15 avr. 1992
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27C 5/10 (2006.01)
B23C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE A3824200 16.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Ferenczffy, Ladislaus

Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.