Hülsenfängeraufsatz

Brevet suisse · CH679803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679803
Numéro de demande
CH001107/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1989
Publié
15 avr. 1992
Délivré
15 avr. 1992
Radié
25 juin 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F41A 9/60 (2006.01)
F41C 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.06.2009

  2. 14 nov. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Xaver Meier, Schweighofstrasse 174, 8045 Zürich → Kuert Druck AG, Bahnhofstrasse 8, 4901 Langenthal

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 30 avr. 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  4. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  5. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Kuert Druck AG

Bahnhofstrasse 8, 4901 Langenthal

Inventeur

Meier, Xaver

Zürich

Nicolis, Raffaello

Bachenbülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.