Procédé de production de l'hEGF
Brevet suisse · CH679864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679864
- Numéro de demande
- CH002565/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1989
- Publié
- 30 avr. 1992
- Délivré
- 30 avr. 1992
- Radié
- 31 juil. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/18 (2006.01)
- Priorité
- JP A63-177685 15.07.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Yano, Junichi
Nara, JP
Murai, Masatoshi
Nara, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.