Schalrohr
Brevet suisse · CH679876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679876
- Numéro de demande
- CH001626/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1990
- Publié
- 30 avr. 1992
- Délivré
- 30 avr. 1992
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 13/02 (2006.01)E04G 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U8905989 14.05.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.