Schalrohr

Brevet suisse · CH679876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679876
Numéro de demande
CH001626/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1990
Publié
30 avr. 1992
Délivré
30 avr. 1992
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 13/02 (2006.01)
E04G 19/00 (2006.01)
Priorité
DE U8905989 14.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.