Dispositif d'arrêt pour une roue d'impression
Brevet suisse · CH679958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679958
- Numéro de demande
- CH004659/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1988
- Publié
- 15 mai 1992
- Délivré
- 15 mai 1992
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07B 17/00 (2006.01)B41L 47/46 (2006.01)
- Priorité
- US A136088 21.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Storace, Anthony
Norwalk/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.