Dispositif de fermeture à glissière

Brevet suisse · CH680038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680038
Numéro de demande
CH001538/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1989
Publié
15 juin 1992
Délivré
15 juin 1992
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/04 (2006.01)
A41F 1/06 (2006.01)
A41D 3/00 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
Priorité
FR A88 08406 17.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Barret, Thierry

Pringy, FR

Finiels, Isabelle

Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.