Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH680042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680042
Numéro de demande
CH002098/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1989
Publié
15 juin 1992
Délivré
15 juin 1992
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/05 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bien-Air S.A.

Länggasse 60, 2500 Biel/Bienne 6

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Mosimann, David

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.