Nähmaschine mit graphischen Instruktionen
Brevet suisse · CH680141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH680141
- Numéro de demande
- CH003689/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1988
- Publié
- 30 juin 1992
- Délivré
- 30 juin 1992
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A8703830 05.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Husqvarna Aktiebolag, Postfach, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Skogward, Kenneth Oscar Emanuel
Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.