Gefrorene Banane

Brevet suisse · CH680183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680183
Numéro de demande
CH001913/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1991
Publié
15 juil. 1992
Délivré
15 juil. 1992
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/00 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  6. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.