Gefrorene Banane
Brevet suisse · CH680183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH680183
- Numéro de demande
- CH001913/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1991
- Publié
- 15 juil. 1992
- Délivré
- 15 juil. 1992
- Radié
- 30 juin 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 9/00 (2006.01)A23L 1/212 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2024
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 15 févr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 29 févr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.