Zusatz-Schneekufe

Brevet suisse · CH680207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680207
Numéro de demande
CH001279/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
15 juil. 1992
Délivré
15 juil. 1992
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 17/02 (2006.01)
B62B 19/02 (2006.01)
B62B 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Josef Federer

7456 Sur

Inventeur

Federer, Josef

Sur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.