Signalständer

Brevet suisse · CH680298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680298
Numéro de demande
CH001195/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1989
Publié
31 juil. 1992
Délivré
31 juil. 1992
Radié
8 mars 1997
Motif
Renonciation
Classes CIB
E01F 9/01 (1990.01)
E01F 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Segessenmann AG

Segessenmann AG Bau- und Strassensignalisationen

Alpenweg 9, 4912 Aarwangen

Inventeur

Beck, Peter

Huttwil

Keusen, Urs

Aarwangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.