Kraftmessscheibe mit eingebautem Drucksensor

Brevet suisse · CH680309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680309
Numéro de demande
CH001190/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1990
Publié
31 juil. 1992
Délivré
31 juil. 1992
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.