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Brevet suisse · CH680409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680409
Numéro de demande
CH003977/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1989
Publié
31 août 1992
Délivré
26 févr. 1993
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

  3. 31 août 1992

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

3, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Besson, René

Genève

Leuenberger, Claude-Eric

Genève-Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.