Stativkopf für ein optisches Gerät

Brevet suisse · CH680466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680466
Numéro de demande
CH002565/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1988
Publié
31 août 1992
Délivré
31 août 1992
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/14 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  3. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  4. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.