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Brevet suisse · CH680486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680486
Numéro de demande
CH000996/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1991
Publié
15 sept. 1992
Délivré
15 mars 1993
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Walter Schlup, 13, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Eric Varone, 11, chemin des Collines, 1950 Sion

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Infosuisse Information, Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds → William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  4. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

  5. 15 sept. 1992

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Eric Varone

1950 Sion

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Schlup, Walter

La Chaux-de-Fonds

Lagger, Roger

Les Hauts-Geneveys

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.