Set de table à usage professionnel

Brevet suisse · CH680492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680492
Numéro de demande
CH000549/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1992
Publié
15 sept. 1992
Délivré
15 sept. 1992
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 23/00 (2006.01)
A47G 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Jacques Michel

1026 Echandens

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Michel, Jacques

Echandens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.