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Brevet suisse · CH680520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH680520
- Numéro de demande
- CH003336/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1988
- Publié
- 15 sept. 1992
- Délivré
- 15 sept. 1992
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US A101501 28.09.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Florian, David W.
Southington/CT, US
Hennessy, Thomas F.
Bristol/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.