Elektromechanisches Türschloss

Brevet suisse · CH680522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680522
Numéro de demande
CH004224/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1989
Publié
15 sept. 1992
Délivré
15 sept. 1992
Radié
23 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 59/00 (2006.01)
Priorité
FI A885477 25.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kärkkäinen, Vesa

Joensuu, FI

Lehikoinen, Keijo

Joensuu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.