Rührwerksmühle

Brevet suisse · CH680652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680652
Numéro de demande
CH003053/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1983
Publié
15 oct. 1992
Délivré
15 oct. 1992
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
DE A3245825 10.12.1982
Divisionnaire de
CH005945/1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.