Gasabsperrhahn

Brevet suisse · CH680682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680682
Numéro de demande
CH004272/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
15 oct. 1992
Délivré
15 oct. 1992
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE U8815073 03.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Foth, Günther

Hünfelden 5, DE

Kügler, Helmug

Idstein-Walsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.