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Brevet suisse · CH680746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680746
Numéro de demande
CH003001/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1989
Publié
30 oct. 1992
Délivré
30 oct. 1992
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 7/06 (2006.01)
B23B 45/16 (2006.01)
Priorité
DE A3832202 22.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Wanner, Karl

Leinfelden-Echterdingen, DE

Kaltenecker, Johann

Leinfelden-Echterdingen, DE

Meixner, Gerhard

Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.