Schneeräumfahrzeug

Brevet suisse · CH680807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680807
Numéro de demande
CH000870/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1990
Publié
13 nov. 1992
Délivré
13 nov. 1992
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
DE A3909120 20.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schmidt, Alfred

Bernau, DE

Ganzmann, Herbert

Häusern, DE

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