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Brevet suisse · CH680820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680820
Numéro de demande
CH002339/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1990
Publié
13 nov. 1992
Délivré
13 nov. 1992
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/14 (2006.01)
B65D 23/00 (2006.01)
B07C 5/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Elpatronic AG

Hertizentrum 6, 6303 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Apter, Robert

Zürich

Schwartz, Nira

Torrance/CA, US

Plester, George

Essen 18, DE

Scholl, Hans-Willy

Oberhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.