Fungizide Mittel
Brevet suisse · CH680895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH680895
- Numéro de demande
- CH003491/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1990
- Publié
- 15 déc. 1992
- Délivré
- 15 déc. 1992
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/34 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 43/84 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel, Rohm and Haas Company, Independence Mall West, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique → CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel, Rohm and Haas Company, Independence Mall West, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique, Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
- Mandataire
- CIBA-GEIGY AG, Patentabteilung, 4002 Basel (supprimé)
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 15 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Küng, Ruth
Dielsdorf
Driant, Dominique Guy Georges
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.