Pièce conductrice pour rampe d'éclairage

Brevet suisse · CH680945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680945
Numéro de demande
CH003179/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1989
Publié
15 déc. 1992
Délivré
15 déc. 1992
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/30 (2006.01)
H01R 33/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.