Produit alimentaire à longue conservation

Brevet suisse · CH680972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680972
Numéro de demande
CH003130/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1990
Publié
31 déc. 1992
Délivré
31 déc. 1992
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.