Feuerungsautomat

Brevet suisse · CH681039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681039
Numéro de demande
CH000978/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1990
Publié
31 déc. 1992
Délivré
31 déc. 1992
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/20 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
F27D 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Betriebs AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Hoffmann, Jürgen

Rastatt, DE

Schwendemann, Eckhard

Bühl, DE

Keller, Fritz

Küssnacht am Rigi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.