Segelfahrzeug

Brevet suisse · CH681073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681073
Numéro de demande
CH003088/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1990
Publié
15 janv. 1993
Délivré
15 janv. 1993
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 9/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Marc Dériaz

8706 Meilen

Inventeur

Dériaz, Marc

Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.