Verfahren zur optischen Strich-Codierung

Brevet suisse · CH681117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681117
Numéro de demande
CH000433/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1990
Publié
15 janv. 1993
Délivré
15 janv. 1993
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.