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Brevet suisse · CH681120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681120
Numéro de demande
CH004661/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1989
Publié
15 janv. 1993
Délivré
15 janv. 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/585 (2006.01)
H01R 13/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Bubendorf, Bernard

Attenschwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.