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Brevet suisse · CH681120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681120
- Numéro de demande
- CH004661/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1989
- Publié
- 15 janv. 1993
- Délivré
- 15 janv. 1993
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/585 (2006.01)H01R 13/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 15 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Bubendorf, Bernard
Attenschwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.