Elektronische Kleinuhr

Brevet suisse · CH681130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681130
Numéro de demande
CH002085/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
29 janv. 1993
Délivré
30 juil. 1993
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

  3. 29 janv. 1993

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Fabrique d'horlogerie Charles Gigandet S.A.

22, rue du Chalet, 2720 Tramelan

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Affolter, Walter

Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.