Procédé de traitement de glace alimentaire

Brevet suisse · CH681133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681133
Numéro de demande
CH001066/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1989
Publié
29 janv. 1993
Délivré
29 janv. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Maître

1006 Lausanne

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Felix, Gustave

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.