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Brevet suisse · CH681157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681157
Numéro de demande
CH000909/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1989
Publié
29 janv. 1993
Délivré
29 janv. 1993
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 49/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Somm, Christoph

Dietlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.