Kissen
Brevet suisse · CH681197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681197
- Numéro de demande
- CH004364/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1989
- Publié
- 15 févr. 1993
- Délivré
- 15 févr. 1993
- Radié
- 31 déc. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 9/00 (2006.01)A61G 7/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.