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Brevet suisse · CH681292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681292
Numéro de demande
CH002811/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1990
Publié
26 févr. 1993
Délivré
26 févr. 1993
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  4. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Genossenschaft VEBO Solothurnische Eingliederungsstätte

für Behinderte Werkhofstrasse, 4702 Oensingen

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Müller, Walter

Kestenholz

Nützi, Silvan

Wolfwil

Born, Alessandro

Oensingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.