Abfallkasten
Brevet suisse · CH681294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681294
- Numéro de demande
- CH000732/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1990
- Publié
- 26 févr. 1993
- Délivré
- 26 févr. 1993
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65F 1/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.