Entwässerungsrinne

Brevet suisse · CH681313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681313
Numéro de demande
CH003349/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1991
Publié
26 févr. 1993
Délivré
26 févr. 1993
Radié
14 nov. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01C 11/22 (2006.01)
E03B 3/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 23 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  3. 23 juil. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hestag Bauelemente, Leuholz 12, 8855 Wangen/SZ → Hestag Entwässerungs-Technik AG, Leuholz 12, 8855 Wangen

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  4. 29 nov. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hestag Bauelemente, Paulistrasse 2, 8834 Schindellegi → Hestag Bauelemente, Leuholz 12, 8855 Wangen/SZ

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  5. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hestag Entwässerungs-Technik AG

Leuholz 12, 8855 Wangen

Mandataire

Meyer & Kollegen

Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur

Inventeur

Stadelmann, Heinz J.

Schindellegi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.