Ventil

Brevet suisse · CH681317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681317
Numéro de demande
CH004485/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1989
Publié
26 févr. 1993
Délivré
26 févr. 1993
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/32 (2006.01)
F23D 11/38 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
F16K 23/00 (2006.01)
Priorité
DE A3901032 14.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Danfoss A/S Fabrik automatischer Schalt- und Regelapparate

Nordborg, DK

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Norskov, Preben

Nordborg, DK

Bonnerup, Leif Boesen

Nordborg, DK

Madsen, Ingvard Mosby

Sonderborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.